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Marques déposées par CHATEAU MAUCOILTODO
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FONTAINE DES PAPES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONTAINE DES PAPES
SCEA CHATEAU MAUCOIL, SCEA

Numéro de dépôt :
3336524
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/01/2025
FONTAINE DES PAPES de CHATEAU MAUCOIL

Présentation de la marque FONTAINE DES PAPES

Déposée le 24 janvier 2005 par CHATEAU MAUCOILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FONTAINE DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est CHATEAU MAUCOILTODO domicilié(e) BP 07, 13 TER AVENUE DES OLIVIERS - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 813 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU MAUCOIL, M. BONNET CHARLES domicilié(e) BP 07, 13 TER AVENUE DES OLIVIERS - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France.

La marque FONTAINE DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTAINE DES PAPES arrivera à expiration en date du 24 janvier 2025.

CHATEAU MAUCOIL a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE PLAISIR , CHATEAU MAUCOIL , TRESOR DES PAPES , TRESCOY , L'ESPRIT DE MAUCOIL , PARC DES PAPES , RESERVE DE CESAR


SCEA CHATEAU MAUCOIL, SCEA - BP 07, 13 TER AVENUE DES OLIVIERS - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France - SIREN 400813465


SCEA CHATEAU MAUCOIL, M. BONNET CHARLES - BP 07, 13 TER AVENUE DES OLIVIERS - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2014 n°2567320 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ CHATEAUNEUF DU PAPE ”.